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Marques déposées par MARTINEAU Catherine
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Catherine MARTINEAU CM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Catherine MARTINEAU CM
MARTINEAU Catherine

Numéro de dépôt :
95579446
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque Catherine MARTINEAU CM

Déposée le 5 juillet 1995 par MARTINEAU Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Catherine MARTINEAU CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est MARTINEAU Catherine, domicilié(e) 3 rue de Calais, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEAU Catherine - France.

La marque Catherine MARTINEAU CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catherine MARTINEAU CM est expirée depuis le 5 juillet 2005.

MARTINEAU Catherine a également déposé les autres marques suivantes : CVL LE CELLIER DU VAL DE LOIR


MARTINEAU Catherine - 3 rue de Calais, 75009 PARIS - France


MARTINEAU Catherine - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320640 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Joaillerie, Bijouterie Fantaisie, collier, bague, broches (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelet, autres bijoux. Coffrets à bijoux en métaux précieux. Plaques métalliques, Poignées de porte métalliques, contour de serrure métallique, crochets (quincaillerie métallique), articles de clouterie, Targettes en métal, verrous en métal, manche de couteaux métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.